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 Pouvoir exécutif et législatif

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Sa Majesté Morihei IV
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MessageSujet: Pouvoir exécutif et législatif   Lun 16 Juil - 14:27

Ici, on travaille uniquement sur le pouvoir exécutif et législatif dans la constitution :
Voilà ,pour l'Empire je souhaite que le pouvoir législatif ai une grande importance, c'est à dire :

Citation :

-le vote des lois (logique)

-la possibilité de destituer le 1er ministre par vote ou de renouveler tout les mois la confiance envers le gouvernement par vote

De plus, entant qu'Empereur j'ai le droit de choisir le 1er ministre et bien je souhaite que soit inscrit dans la constitution que l'Empereur doit choisir le 1er ministre d'un parti politique qui est majoritaire au Sénat ,que pensez vous de cela ?

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Yukio Murihei

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MessageSujet: Re: Pouvoir exécutif et législatif   Lun 16 Juil - 14:49

Moi,je pense que ce vous proposez Majesté par rapport à la nomination du 1er ministre me semble bien voir meme très bien.

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Yukio Murihei

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Sa Majesté Morihei IV
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MessageSujet: Re: Pouvoir exécutif et législatif   Lun 16 Juil - 14:52

Merci, Daimyo Murihei mais j'attend de voir l'avis des autres membres du gouvernement mais je pense aussi rajouter la chose suivante :

Citation :
-L'Empereur n'a point le droit d'adhérer à un parti mais quand il y a des élections ,l'Empereur a le droit de soutenir un candidat ou un parti.

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La-Tsen Tashimaru

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MessageSujet: Re: Pouvoir exécutif et législatif   Lun 16 Juil - 15:47

Sa Majesté Morihei IV a écrit:
-la possibilité de destituer le 1er ministre par vote ou de renouveler tout les mois la confiance envers le gouvernement par vote

Ce deuxième point risque de nuire à l'efficacité du gouvernement. Laissons lui de la confiance tout au long de son mandat, en gardant toutefois la possibilité de la motion de censure qui doit être acceptée par les 6 ou 7 dixièmes du Sénat.

Que le programme gouvernemental doive être accepté par le Sénat avant sa mise en place serait un plus démocratique je pense.

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Sa Majesté Morihei IV
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MessageSujet: Re: Pouvoir exécutif et législatif   Lun 16 Juil - 15:52

Citation :
Que le programme gouvernemental doive être accepté par le Sénat avant sa mise en place serait un plus démocratique je pense.


En effet,cela serait plus démocratique il ne reste plus qu'à trouver la durée de mandat et je vais faire un brouillon de cette partie.

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MessageSujet: Re: Pouvoir exécutif et législatif   Lun 16 Juil - 15:54

Une durée de 3 mois au minimum me semble correcte.

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Yukio Murihei

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MessageSujet: Re: Pouvoir exécutif et législatif   Lun 16 Juil - 15:56

Oui, en effet une durée de trois mois serait parfait et à la moitié du mandat on fait de le vote de renouvellement de confiance envers le gouvernement au lieux de le faire tout les mois.

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MessageSujet: Re: Pouvoir exécutif et législatif   Lun 16 Juil - 16:03

Je suis contre cette idée. Elle aurait comme conséquence un gachis de temps et d'argent, car si jamais le gouvernement était censuré (ce qui peut arriver aisément à cause d'une quelconque polémique, d'un détail), tous les plans mis en oeuvre et non-achevés ne pourraient être poursuivit. Les avis politiques de nos concitoyens peuvent changer en un mois et demi, et ce système engendrerait une instabilité.

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MessageSujet: Re: Pouvoir exécutif et législatif   Lun 16 Juil - 16:17

Je suis d'accord avec notre 1er ministre ce que vous proposez Murihei San est un facteur d'instabilité donc je préfère que l'on reste sur la proposition faite par notre 1er ministre. Dernière chose combien de Sénateur doit-on élire par province, je propose 2 comme ça cela fera 6 personnes au Sénat.

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MessageSujet: Re: Pouvoir exécutif et législatif   Lun 16 Juil - 16:34

Au sujet du pouvoir exécutif :
1- Le premier ministre et les ministres peuvent-ils avoir le pouvoir de décretter ? Je crois que oui, tant que ces décrets restent dans le cadre du programme gouvernemental, et que ces décrets peuvent être censurés par le Sénat.
2- L'Empereur peut-il avoir un droit de véto sur les lois ? Aprés tout, il est le garant de l'unité de l'Empire, est le chef de l'Etat. Toutefois, l'Empereur devrait avoir le droit de véto que pour une fois par mois, par exemple.

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MessageSujet: Re: Pouvoir exécutif et législatif   Lun 16 Juil - 16:35

Je suis d'accord avec vous, élire 2 sénateur par province donc 6 total serait une bonne idée car cela montrera "l'importance du Sénat"

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MessageSujet: Re: Pouvoir exécutif et législatif   Lun 16 Juil - 16:43

EL / 6 sénateurs pour un pays n'est pas réaliste. Je crois qu'il serait préférable que :
- une moyenne des résultats de chaque provine et pour chaque parti soit faite
- en fonction de cette moyenne sera accordé à chaque parti un pourcentage de voix au sénat (pourcentage égal aux résultats moyens)
- et que les personnages-joueurs présidents de partis représentent lors des débats ce pourcentage de place (ce dernier point est un exemple).

Si nous disons qu'il y a 600 sénateurs, donc 200 par province, et qu'un parti a eu une moyenne de 36% de voix, ça lui donnera une "force" au sénat de 36% lors des votes, où 216 sénateurs PNJs, qui parlent par la bouche du président.

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MessageSujet: Re: Pouvoir exécutif et législatif   Lun 16 Juil - 16:46

La-Tsen Tashimaru a écrit:
Au sujet du pouvoir exécutif :
1- Le premier ministre et les ministres peuvent-ils avoir le pouvoir de décretter ? Je crois que oui, tant que ces décrets restent dans le cadre du programme gouvernemental, et que ces décrets peuvent être censurés par le Sénat.
2- L'Empereur peut-il avoir un droit de véto sur les lois ? Aprés tout, il est le garant de l'unité de l'Empire, est le chef de l'Etat. Toutefois, l'Empereur devrait avoir le droit de véto que pour une fois par mois, par exemple.

1-Oui,les ministres peuvent décréter dans le cadre de leurs programme ,s'ils veulent décréter hors du cadre de leur programme, ils devront passer devant le Sénat et après cela sera au Sénat d'accepter ou pas mais cela uniquement si c'est hors programme


2-Oui,l'Empereur a le droit de véto sur la loi mais ce derniers n'a pas le droit de voté pour une loi (L'Empereur se doit d'assister le plus souvent au séance du Sénat) mais comme je l'ai dis ,il a un droit de véto sur la loi, disons un véto par mois et il a le droit aussi de s'exprimer au Sénat afin d'influencer.

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MessageSujet: Re: Pouvoir exécutif et législatif   Lun 16 Juil - 16:51

Bien, je crois que tu devrais faire des bilans de nos discutions, et je me chargerai ensuite de mettre ces points établit dans la constitution.

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MessageSujet: Re: Pouvoir exécutif et législatif   Lun 16 Juil - 16:54

La-Tsen Tashimaru a écrit:
EL / 6 sénateurs pour un pays n'est pas réaliste. Je crois qu'il serait préférable que :
- une moyenne des résultats de chaque provine et pour chaque parti soit faite
- en fonction de cette moyenne sera accordé à chaque parti un pourcentage de voix au sénat (pourcentage égal aux résultats moyens)
- et que les personnages-joueurs présidents de partis représentent lors des débats ce pourcentage de place (ce dernier point est un exemple).

Si nous disons qu'il y a 600 sénateurs, donc 200 par province, et qu'un parti a eu une moyenne de 36% de voix, ça lui donnera une "force" au sénat de 36% lors des votes, où 216 sénateurs PNJs, qui parlent par la bouche du président.

EL/Ah oui c'est très intelligent ce que vous proposez,et au lieux de voter pour des personnes on vote pour des listes (MUI,ME).....

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MessageSujet: Re: Pouvoir exécutif et législatif   Lun 16 Juil - 16:55

La-Tsen Tashimaru a écrit:
Bien, je crois que tu devrais faire des bilans de nos discutions, et je me chargerai ensuite de mettre ces points établit dans la constitution.

Très bien,je vais donc me mettre au travail....

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MessageSujet: Re: Pouvoir exécutif et législatif   Lun 16 Juil - 16:58

Yukio Murihei a écrit:
EL/Ah oui c'est très intelligent ce que vous proposez,et au lieux de voter pour des personnes on vote pour des listes (MUI,ME).....

EL / Bien sur que c'est intelligent, je ne suis pas grand maître bouddhinste, conseiller de SM, et Premier Ministre pour rien Very Happy
Tu as bien saisi le système oui, ce sont des listes.
Quant aux persos-joueurs présents au sénat, chargés don de débattre pour leur parti, j'hésite encore entre :
- le président seul
- le président et un membre de son parti qu'il choisit.

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MessageSujet: Re: Pouvoir exécutif et législatif   Lun 16 Juil - 17:06

EL/Je dirais le 2eme choix : le président et un membre cela fait plus de personnes qui participent au débat. EL/

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MessageSujet: Re: Pouvoir exécutif et législatif   Lun 16 Juil - 17:11

EL / Ainsi soit-il. Very Happy

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MessageSujet: Re: Pouvoir exécutif et législatif   Lun 16 Juil - 17:21

Donc si je résume cela donne ça :


Citation :
Au sujet de l'Empereur et le 1er ministre et le gouvernement:


-L'Empereur n'a point le droit d'adhérer à un parti mais quand il y a des élections ,l'Empereur a le droit de soutenir un candidat ou un parti.


-L'Empereur doit choisir le 1er ministre d'un parti politique qui est majoritaire au Sénat ,

-2-l'Empereur a le droit de véto sur la loi (1 fois par mois) mais ce derniers n'a pas le droit de voté pour une loi .Empereur a le droit aussi de s'exprimer au Sénat afin d'influencer.

-Le 1er ministre nomme un gouvernement et doit le présenter à l'Empereur qui doit approuver la liste.

-Le 1er ministre doit présenter le programme gouvernemental et ce dernier doit être accepté par le Sénat.

-les ministres peuvent décréter sans passer devant le Sénat dans le cadre de leurs programme ,s'ils veulent décréter hors du cadre de leur programme, ils devront passer devant le Sénat et après cela sera au Sénat d'accepter ou pas mais cela uniquement si c'est hors programme

Le Sénat :

-Il y a 600 sénateurs, donc 200 par province.

-Le mandat d'un sénateur dure 3 mois

- Un Sénateur-Chef est choisit par vote lors de la 1er séance ,il aura pour fonction du dirigeait les débats.

-Le Sénat vote les lois.

-Le Sénat a la possibilité de destituer le 1er ministre par vote ou de renouveler tout les mois la confiance envers le gouvernement par vote.
S'il ne renouvelle pas la confiance ,les sénateurs ont la possibilité de destituer le 1er ministre s'il y a la majorité

-Le Sénat peut voter une mention de censure envers le gouvernement

Est-ce bon ?

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MessageSujet: Re: Pouvoir exécutif et législatif   Lun 16 Juil - 18:27

Si personne n'a rien à redire dessus,on va mettre cela forme sous d'article.

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MessageSujet: Re: Pouvoir exécutif et législatif   Lun 16 Juil - 18:30

"-Le Sénat a la possibilité de destituer le 1er ministre par vote ou de renouveler tout les mois la confiance envers le gouvernement par vote."

Hum il me semble qu'ici la majorité a choisie que le renouvèlement, car déstabilisant, ne serait pas à mettra dans la constitution.

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MessageSujet: Re: Pouvoir exécutif et législatif   Lun 16 Juil - 18:43

Donc si j'ai bien compris,cela donne ça : "Le Sénat par vote doit tout les mois renouveler sa confiance envers le gouvernement".

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MessageSujet: Re: Pouvoir exécutif et législatif   Lun 16 Juil - 18:45

Non, cette phrase est ce que nous avons voulu supprimer. Mais j'ai rédigé moi-même la partie de la constitution sur le sénat, et attends vos avis.

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