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 Constitution rédigée : Sénat et Révision

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La-Tsen Tashimaru

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MessageSujet: Constitution rédigée : Sénat et Révision   Lun 16 Juil - 18:43

PARTIE ? – DU GOUVERNEMENT PAR LE PEUPLE
TITRE I – DU SÉNAT

Article ? - 1
Par la volonté du peuple, le Sénat est le coeur du pouvoir législatif nippon.

Article ? - 2
Le Sénat est composé d'un total de six cents sièges, chaque province de l'Empire étant représentée par deux cents sièges.

Article ? - 3
En chaque province, tous les trois mois, les partis politiques présenteront une liste de sénateur, et les listes seront soumises au scrutin universel direct. Des résultats en découleront le nombre de siège attribué au Sénat pour chaque parti politique.

Article ? - 4
Lors de la première séance du Parlement, les sénateurs éliront à la majorité un sénateur-chef, qui aura pour charge de diriger les débats et de mettre au vote les lois et amendements.

Article ? - 5
Une motion de censure contre le gouvernement en place peut être présentée par un sénateur et votée par le Sénat. Le gouvernement en place sera destitué de ses fonctions si la motion de censure acquiert deux tiers des voix du Sénat. L'Empereur devra alors nommer un nouveau Premier Ministre, qui nommera un nouveau gouvernement.


PARTIE ? – DE LA RÉVISION

Article ? – 1
La Constitution peut être révisée à l’initiative de l'Empereur ou d'un membre du Sénat, sous réserve de l’approbation de l’Empereur.

Article ? – 2
La personne à l’initiative de la révision soumet sa proposition d’amendement au Sénat. L’amendement est voté à la majorité des deux tiers. En cas d’adoption, il est promulgué par l'Empereur.

Article ? - 3
La forme Impériale et démocratique de la Constitution ne saurait être révisée.

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Sa Majesté Morihei IV
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MessageSujet: Re: Constitution rédigée : Sénat et Révision   Lun 16 Juil - 18:58

Ecoutez,moi cela va me va,je n'ai rien à rajouter mais je vais attendre l'avis des autres

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Yukio Murihei

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MessageSujet: Re: Constitution rédigée : Sénat et Révision   Lun 16 Juil - 19:01

Sa Majesté Morihei IV a écrit:
Ecoutez,moi cela va me va,je n'ai rien à rajouter mais je vais attendre l'avis des autres


Je suis de l'avis de Sa Majesté,je n'ai rien à ajouter

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Yukio Murihei

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La-Tsen Tashimaru

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MessageSujet: Re: Constitution rédigée : Sénat et Révision   Lun 16 Juil - 19:04

Bien. Je ferai ensuite, dans la journée peut-être, la partie sur le gouvernement.

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Sa Majesté Morihei IV
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MessageSujet: Re: Constitution rédigée : Sénat et Révision   Lun 16 Juil - 19:10

La-Tsen Tashimaru a écrit:
Bien. Je ferai ensuite, dans la journée peut-être, la partie sur le gouvernement.

Très bien,je pense qu'il faut qu'on fasse encore une partie pour la justice et les provinces après je pense que cele sera bon

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La-Tsen Tashimaru

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MessageSujet: Re: Constitution rédigée : Sénat et Révision   Lun 16 Juil - 22:13

Je rajoute un article, en gras :

La-Tsen Tashimaru a écrit:
PARTIE ? – DU GOUVERNEMENT PAR LE PEUPLE
TITRE I – DU SÉNAT

Article ? - 1
Par la volonté du peuple, le Sénat est le coeur du pouvoir législatif nippon.

Article ? - 2
Le Sénat est composé d'un total de six cents sièges, chaque province de l'Empire étant représentée par deux cents sièges.

Article ? - 3
Peuvent proposer au Sénat une loi ou un amendement les sénateurs, les membres du gouvernement et l'Empereur. Seuls les sénateurs ont le droit de débattre et de voter les lois et amendements.


Article ? - 4
En chaque province, tous les trois mois, les partis politiques présenteront une liste de sénateur, et les listes seront soumises au scrutin universel direct. Des résultats en découleront le nombre de siège attribué au Sénat pour chaque parti politique.

Article ? - 5
Lors de la première séance du Parlement, les sénateurs éliront à la majorité un sénateur-chef, qui aura pour charge de diriger les débats et de mettre au vote les lois et amendements.

Article ? - 6
Une motion de censure contre le gouvernement en place peut être présentée par un sénateur et votée par le Sénat. Le gouvernement en place sera destitué de ses fonctions si la motion de censure acquiert deux tiers des voix du Sénat. L'Empereur devra alors nommer un nouveau Premier Ministre, qui nommera un nouveau gouvernement.


PARTIE ? – DE LA RÉVISION

Article ? – 1
La Constitution peut être révisée à l’initiative de l'Empereur ou d'un membre du Sénat, sous réserve de l’approbation de l’Empereur.

Article ? – 2
La personne à l’initiative de la révision soumet sa proposition d’amendement au Sénat. L’amendement est voté à la majorité des deux tiers. En cas d’adoption, il est promulgué par l'Empereur.

Article ? - 3
La forme Impériale et démocratique de la Constitution ne saurait être révisée.

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MessageSujet: Re: Constitution rédigée : Sénat et Révision   Mar 17 Juil - 11:51

Oui,en plus ce que tu propose est assez important si on l'avait oublier......

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MessageSujet: Re: Constitution rédigée : Sénat et Révision   Mer 18 Juil - 19:25

D'après que reste t-il a rédiger pour la constitution ?

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La-Tsen Tashimaru

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MessageSujet: Re: Constitution rédigée : Sénat et Révision   Mer 18 Juil - 19:29

* Une partie sur la succession au trone impériale, la famille impériale, et la régence.
* une partie sur les seigneurs, succession, famille, et régence des seigneurs (il faudrait que je sache quels sont leurs pouvoirs)
* une partie sur le clergé
* une partie sur la noblesse

et je crois que c'est tout. J'ai surtout besoin de savoir quels sont les prérogatives, charges et attributs des seigneurs et autres nobles.

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